Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANDREYALE
SOCIETE D'EXPLOITATION DU BAR ANDRE – SEBA Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
95561449
Date de dépôt :
01/03/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2015

Présentation de la marque ANDREYALE

Déposée le 1 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DU BAR ANDRE – SEBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANDREYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DU BAR ANDRE – SEBA domicilié(e) 7 rue St Jean du pérot,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2280076) - 17000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 780 351 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS Me Hubert SIZAIRE domicilié(e) 18 Bld du Mal Lyautey,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2280076) - 17000 - France.

La marque ANDREYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANDREYALE est expirée depuis le 1 mars 2015.

SOCIETE D'EXPLOITATION DU BAR ANDRE – SEBA a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE LA ROCHELLE , BAR ANDRE BOURDIN LA ROCHELLE , ANDRE BOURDIN LA ROCHELLE , BAR ANDRE DES 4 SERGENTS DE LA ROCHELLE , ANDRE BOURDIN ANDRE SOUPE DE POISSONS , ANDRE LA ROCHELLE


SOCIETE D'EXPLOITATION DU BAR ANDRE – SEBA Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 7 rue St Jean du pérot,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2280076) - 17000 - France - SIREN 721780351


SCP D'AVOCATS Me Hubert SIZAIRE - 18 Bld du Mal Lyautey,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2280076) - 17000 - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2005 n°2280076 - Publication au BOPI 2005-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Restauration